Liste nationale des médicaments et produits essentiels — édition 2025Document·16 novembre 2026Consulter
Liste nationale des médicaments et produits essentiels — édition 2022 (remplacée)Archive·16 novembre 2026Consulter
Décision n°00008243/ARP/DIAJ/SLC portant adoption de la norme NF EN ISO 15189 en vigueur comme référentiel d'inspection des Laboratoires de Biologie médicaleDécision·Référence : Réf. 00008243·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008235/ARP/DIAJ/SLC portant création de l'Antenne Pôle Centre de l'ARPDécision·Référence : Réf. 00008235·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008236/ARP/DIAJ/SLC portant création de l'Antenne Pôle Nord de l'ARPDécision·Référence : Réf. 00008236·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008238/ARP/DIAJ/SLC fixant les modalités de fonctionnement de la Commission nationale du MédicamentDécision·Référence : Réf. 00008238·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008242/ARP/DIAJ/SLC portant création du Comité interne chargé de l'évaluation des dossiers de demande de renouvellement et de variation des produits pharmaceutiques à usage humain et fixant ses règles d'organisation et de fonctionnementDécision·Référence : Réf. 00008242·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008237/ARP/DIAJ/SLC portant sur la confiance réglementaire et/ou la reconnaissance unilatérale sans réciprocité, de certificats, rapports ou décisions d'autres Autorités nationales de Réglementation pharmaceutiqueDécision·Référence : Réf. 00008237·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008240/ARP/DIAJ/SLC portant nomination des experts du Comité d'experts pour l'homologation des produits pharmaceutiques à usage humainDécision·Référence : Réf. 00008240·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter
Décision n°00008239/ARP/DIAJ/SLC fixant les modalités de fonctionnement du Comité d'experts pour l'homologation des produits pharmaceutiques à usage humainDécision·Référence : Réf. 00008239·Date du texte : 13 novembre 2026Consulter